Conditions

Le présent code de conduite (ci-après dénommé le « Code de Conduite ») énonce des principes que les utilisateurs se doivent de respecter chaque fois qu'ils utilisent le site internet accessible à l'adresse « https://www.systemeterre.eco », ainsi que toutes pages y étant associées et débutant par « https://www.systemeterre.eco » (ci-après dénommé le « Site Internet »).

Tout utilisateur (ci-après dénommé « Utilisateur » au singulier, ou « Utilisateurs » au pluriel), qu'il soit ou non inscrit, est considéré comme étant un Utilisateur dès lors qu'il se connecte au Site Internet, et est par conséquent tenu de respecter les principes du Code de Conduite ci-après édictés.

Le présent Code de Conduite est rendu accessible à l'intention du grand public et de tout Utilisateur. Il peut être accédé facilement sur le Site Internet en cliquant sur le lien intitulé « Code de Conduite » situé au bas de chaque page du Site Internet.

Les principes figurant ci-dessous ont pour objet de garantir une navigation agréable à la communauté, sans exclusion des Utilisateurs les moins assidus. Par conséquent, l'administrateur du site pourra prendre les dispositions suivantes à l'encontre de tout Utilisateur qui manquerait de les respecter :

  • bloquer ou supprimer le compte d'un Utilisateur en faute,
  • lui empêcher l'accès au Site Internet par tous moyens,
  • demander réparation en cas de dommage.

Le présent Code de Conduite dresse les principes ci-dessous édictés aux fins qu'ils soit respectés par les Utilisateurs :

1. Les Utilisateurs n'ayant pas atteint l'âge majeur, lequel est défini dans leur pays ou territoire, doivent obtenir le consentement de leur(s) parent(s) ou de leur(s) tuteur(s) avant d'accéder au Site Internet afin de les préserver et d'assurer leur sécurité, en particulier avant d'entreprendre toute discussion avec un autre Utilisateur ;

2. Les Utilisateurs ne doivent pas publier de contenus textuels, audibles, ou visuels susceptibles de ne pas convenir à tous publics, étant donné que le Site Internet est accessible à des mineurs et d'autres personnes dont la sensibilité pourrait être heurtée. Les prévisions ci-après proscrivent, de façon non exhaustive, la publication de tous contenus raisonnablement considérés comme inappropriés car ils :

  • comporteraient des éléments de nature pornographique ou sensuelle,
  • comporteraient des éléments de langage s'apparentant à des paroles injurieuses,
  • seraient de nature illégale au regard du droit français (p. ex., l'utilisation de contenu sous licence et/ou requiérant légalement une autorisation, y compris les memes),
  • seraient de nature illégitime en termes de bon sens (p. ex, le fait d'humilier une personne de quelque manière que ce soit en raison de son style de vie, de ses croyances, ou de tout autres caractéristiques lui étant propres),
  • seraient de nature indésirable (p. ex, le fait d'adopter un comportement s'apparentant à de la publicité, du spam, ou le fait de faire des affirmations visant à induire en erreur ou ne pouvant être vérifiées via une source reconnue) ;

3. Les Utilisateurs doivent se comporter avec respect à l'égard de leurs pairs et de toutes autres personnes ;

4. Les Utilisateurs doivent s'abstenir d'adopter des comportements répréhensibles par le droit français ;

5. Les Utilisateurs ne sont pas autorisés à détenir plus d'un (1) compte ;

6. Les Utilisateurs ne doivent en aucun cas utiliser un pseudonyme pouvant enfreindre le droit d'auteur d'une personne ou porter préjudice à son intégrité (p. ex, usurper l'identité de personnages de fiction d'une oeuvre sous licence, ou bien celle d'une personnalité connue).